La SEC mène une enquête minutieuse sur l’ICO d’Overstock (tZero)

La SEC mène une enquête minutieuse sur l’ICO d’Overstock (tZero)

Actualités
5 mars 2018 par Xavier

La Securities and Exchange Commission (SEC) enquête minutieusement au sein de la communauté crypto. Il semble qu’elle veut « tout savoir » sur l’ICO d’Overstock.com. tZero a recueilli plus de 250 millions de dollars jusqu’à présent.

La SEC veut «tout savoir» sur les 250 millions de dollars d’Overstock

Overstock a été le plus grand site e-commerce à accepter le Bitcoin (BTC) en 2014. Le cours des actions de l’entreprise a connu une tendance haussière en octobre dernier, rendant ses investisseurs plus engagés envers la Blockchain et la crypto-monnaie. L’entreprise de commerce électronique a vu ses actions chuter après que sa filiale tZero ait annoncé que la SEC étudiait son Initial Coin Offering (ICO). Les actions de la société basée à Salt Lake City ont alors baissé jusqu’à 10%, le trading d’Overstock est actuellement estimé à 56 $.

Securities and Exchange Commission

L’entreprise est passée au peigne fin par la SEC depuis février. Bien que les rapports précisent explicitement qu’Overstock ne soit au courant d’aucune procédure judiciaire susceptible d’avoir un impact négatif sur l’entreprise, les documents mettent en lumière un rapport de Wall Street Journal confirmant l’enquête approfondie auprès de plusieurs sociétés qui ont cherché à collecter des fonds via ce mécanisme.

Patrick Byrne, le PDG de l’entreprise a déclaré à Bloomberg que l’agence de régulation investiguait généralement sur les projets de tZero et ses filiales blockchain. Il a semblé serein en déclarant qu’Overstock se « portait bien ». Byrne a souligné que la société coopère pleinement en fournissant volontiers les documents nécessaires. Tel que rapporté par CoinDesk, certaines informations ont été divulguées tandis que d’autres restent floues.

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Quant à Joseph Cammarata, le président de tZero, il a exprimé un avis favorable en affirmant : « Nous sommes réellement heureux que la SEC scrute le déroulement de l’ICO».

Néanmoins, une telle enquête est susceptible de pousser les spéculations plus loin, ce qui n’augure rien de bon.

La filiale est devenue la cible de la SEC

Le document déposé le 1er mars par la SEC contient plusieurs listes explicites de mise en garde :« rien ne garantit que les tokens seront émis et que s’ils sont émis, ils ne seront certainement pas soumis à des restrictions légales et contractuelles pour se conformer à nos obligations réglementaires. »

La liste comprend également des mentions de la « nature incertaine » du traitement fiscal, de l’application de la loi américaine et du régime réglementaire de ces titres. Malgré la coopération d’Overstock, le document ajoute :

Les éventuelles violations des lois fédérales sur les valeurs mobilières sont évaluées par la SEC. Toutefois, aucune annonce officielle n’a été prononcée en ce qui concerne une quelconque transgression. En outre, la SEC préserve toute opinion sur les personnes, les entités ou les titres liés à Overstock.

La SEC a été « dans le noir » selon Byrnes en ce qui concerne les ICO. La plupart des offres sont des titres même s’ils ne se vendent pas comme tels, a-t-il expliqué. De ce fait, il a demandé à ce que son ICO soit classée en vertu des règlements D et S au lieu de constituer un dépôt de titres traditionnels. Cela signifie que les citoyens américains doivent être des investisseurs accrédités (d’une valeur nette supérieure à 1 million de dollars ou un revenu annuel d’au moins 200 000 dollars). Suivant cette logique, les transactions offshore ne doivent pas impliquer des citoyens américains.

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Du côté de la SEC, l’ICO lancée en décembre 2017, a collecté 100,6 millions de dollars auprès de 1 100 investisseurs, les 250 millions de dollars constituent le montant maximum de tokens à émettre. Toutefois, le site internet de tZero indique le prolongement de l’ICO jusqu’au 30 mars 2018.

Dans la mesure où Ovestock a gonflé ses chiffres d’une manière ou d’une autre avec son propre argent, Cammarata a conclu :

Une chose que j’aimerais préciser, c’est que nous dépassons les 100 millions de dollars et Overstock n’a rien mis dans l’ICO, il n’a pas acheté de tokens ni investi pour le moment.

Bien que Byrne et Cammarata ont semblé favorables à l’enquête de la SEC, la publication de plusieurs informations n’aurait pas pu mettre en cause la réputation d’Overstock. Ironie du sort, la firme a annoncé l’ouverture du prochain tour de son ICO tZero le même jour.

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