Les participant à l’aventure des crypto-monnaies, les détenteurs de crypto-monnaie, parlent avec anxiété des lois fiscales de leur pays sur les devises virtuelles. Chacun s’est interrogé sur la manière de vendre ses crypto-monnaies pour de l’argent FIAT (euro, dollar…) que vous soyez trader ou bien investisseur à long terme.

Comment vendre ses crypto-monnaies sans payer de taxe ?

Ces gens, vous et nous, sont des investisseurs et contribuent à encourager ce changement technologique qu’est la blockchainisation de l’industrie.

Selon certain avis, Bitcoin et les crypto-monnaies en générale ne devraient pas être taxé car

• on achète les crypto-monnaies avec l’argent de notre travail, déjà taxé
• on est taxé sur le gain, et toute la prise de risque est pour notre poire

Ainsi, si certaines personnes pensent que l’investissement dans les crypto-monnaies est un moyen de se faire de l’argent facile, pensez bien que dans la foulé l’état veut se faire de l’argent facile…encore plus facile sur la tête des détenteurs de crypto-monnaie.

Quelle est selon vous une taxation juste sur les crypto-monnaies ? (dites le nous dans les commentaires)

Afin de ranimer vos espoir, voici donc quelques pays où les crypto-monnaies sont exempt d’impôts.

Par ce que oui ! il existe des pays où les crypto-monnaies ne sont pas taxés.

Pour les états, le problème est de décider si oui ou non faut-il considérer les bitcoins et les autres comme une marchandise, une monnaie ou un actif.

Donc, jusqu’à que cette confusion soit résolue, voici quelques pays paradis fiscaux à l’égard des détenteurs et entrepreneurs qui ont de la crypto-monnaie.

Note : il existe toutes sortes de taxes sur les crypto-monnaies dans différents pays (taxe sur les produits et services, TVA, taxe sur les gains du capital, etc). Mais dans cet article, nous ne parlerons que de la taxe sur les gains du capital parce que c’est celle qui compte pour les utilisateurs finaux ou les investisseurs que nous sommes.

Les paradis fiscaux pour les crypto-monnaies

Allemagne

En Allemagne, les bitcoins et ses frères ne sont pas considérés comme des marchandises, des actions ou toute autre devise. Au lieu de ça, elles sont considérées comme de l’argent privé au même titre que si vous déteniez de l’argent étranger.

Les crypto-monnaies destinées au trading sont considérés comme une vente privée en vertu de la loi 23 EStG qui prévoit des bénéfices exonérés d’impôt.

En vertu de cette règle, cela signifie que toute personne qui échange des bitcoins ou des altcoins est totalement exonérée d’impôt si ses gains en capital ne dépassent pas 600 EUR. De plus, si un trader vend ses crypto-monnaies après une période d’un an ou plus, ses gains en capital sont également totalement exonérés d’impôt.

Supposons donc que vous soyez en Allemagne… Vous avez acheté 1 BTC le 1er août 2015 et 1 BTC de plus le 1er septembre 2017. Le 2 septembre 2017, vous avez vendu votre 1 BTC que vous avez achetée le 1er août 2015. Dans ce scénario, vous n’êtes pas tenu de payer des gains d’impôt sur le capital après avoir encaissé votre 1er BTC en fiat.

Et donc, en raison de ces règles, l’Allemagne peut être considéré comme un paradis fiscal grâce à l’exemption d’impôt pour les hodlers à moyen et à long terme.

Pour plus de détails voir ici.

Danemark

Le Danemark est sans aucun doute l’un des pays les plus amicaux au monde pour la crypto-monnaie.

Ici, les transactions en devise numérique ne sont pas taxées, et vos plus-values sur le BTC sont exonérées d’impôt au regard de cette règle danoise.

Ces politiques vont dans le sens de leur objectif, qui est de faire du Danemark la première économie sans argent liquide au monde.

Singapour

Singapour a toujours été un pays intéressant en termes de réglementation des capitaux. C’est pourquoi dans le scénario des monnaies numériques il a pris une mesure unique.

Ici, Bitcoin n’est ni considéré comme une monnaie ni comme une marchandise.

Les entreprises impliquées dans le trading de devises numériques sont imposées sur les bénéfices générés par leur activité, mais pour les particuliers, il n’y a pas de règle spécifique.

Donc, si vous êtes à Singapour, vous pouvez contourner les gains en capital de Bitcoin / cryptos en contournant ces facteurs déterminants liés au trading.

En analysant ces facteurs, il semble qu’un investisseur régulier à long terme ne sera pas imposé lorsqu’il encaissera.

Biélorussie

La Biélorussie, pays enclavé d’Europe de l’Est, a montré des signes d’une grande liberté à l’égard des monnaies numériques.

Le 22 décembre 2017, le président du Bélarus, Alexandre Loukachenko a légalisé les crypto-monnaies y compris les ICOs et les contrats intelligents. Et en plus de cela, il a déclaré que le minage de crypto-monnaie, le trading et les gains en capital sur les crypto-monnaies et les ICOs seront aussi exonérés d’impôt pour les 5 prochaines années jusqu’au 1er janvier 2023.

Cette mesure intelligente ouvre la voie à la légalisation des crypto-monnaies sur la scène internationale.

Slovénie

La Slovénie est un autre paradis fiscal crypto-compatible pour les investisseurs individuels où les gains en capital ne sont pas imposés et ne sont pas considérés comme faisant partie de leurs revenus.

Toutefois, les entreprises utilisant des crypto-monnaies sont taxées, ainsi que les particuliers qui perçoivent leurs revenus en bitcoin.

Mais toutes ces règles sont arrivées il y a longtemps en 2013, et depuis lors, il n’ y a pas eu d’autres mises à jour à ce sujet par la loi slovène sur l’impôt sur les sociétés.

Vous pouvez lire ici la loi slovène sur l’impôt sur le revenu des sociétés concernant Bitcoin (archivée par un utilisateur Reddit nommé « calyxxx »).

(bonus) Portugal

les particuliers et les investisseurs occasionnels ne seraient pas imposés sur les plus-values issues de la vente de bitcoins. L’imposition des plus-values ​​ne sera ainsi appliquée que « lorsque, en raison de sa nature habituelle, elle constitue une activité professionnelle ou commerciale du contribuable, auquel cas elle sera imposée dans la catégorie B
(source bitcoin.fr)

En encore…

Quelques autres signaux favorables, pour les entreprises cette fois, qui pourraient mener à une taxation nulle ou faible ou bien cadrée :

Gibraltar, vient de publier un ensemble de règles claires pour les entreprises qui souhaitent faire des collectes de fonds à l’aide de crypto-monnaies, autrement dit faire des ICOs.

Monaco instaure 3 ans d’absence de réglementation pour les projets blockchain.

Taxer Bitcoin

Pour l’instant, seuls ces pays ont pris position explicitement et officiellement sur l’exonération fiscale des plus-values sur les crypto-monnaies.

Cela dit, de nombreux pays sont des paradis fiscaux « officieusement » pour les bitcoins, car ils n’ont pas d’impôt sur les gains en capital. Certains de ces pays sont Hong Kong, la Nouvelle-Zélande, la Suisse, la Barbade, la Malaisie, Maurice et d’autres.

Notons, qu’un entrepreneur, Lionel Jeanneat, vient de réussir à inscrire son entreprise, en Suisse, dont le capital est constitué de crypto-monnaie.

Ainsi, si vous vivez dans l’un des pays susmentionnés, profitez de la liberté du capital. Et si vous n’êtes pas originaire de ces pays, alors vous voudrez peut-être déménager là-bas !

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Librement traduit et modifié de l’article de Sudhir Khatwani