Deux avocats américains comparent la crypto-régulation à une navigation en eau trouble

Deux avocats américains comparent la crypto-régulation à une navigation en eau trouble

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13 février 2019 par Victor

Les régulateurs ainsi que les acteurs incontournables de la justice se heurtent à plusieurs obstacles lorsqu’il s’agit de réguler sainement la crypto-monnaie, d’après Matt Kohen et Justin Wales, deux avocats américains. Travaillant pour Carlton Fields, Kohen et Wales sont conscients des difficultés que représente la réglementation du secteur émergent.

L’affaire Espinoza

Les deux avocats acharnés se penchent actuellement sur l’affaire Espinoza, un trader de la crypto-bourse Localbitcoins, accusé de blanchiment de fonds et d’exploitation illégale de services monétaires illégaux.

Alors que la juge Teresa Mary Pooler a reconnu les charges qui pèsent sur l’accusé, les crypto-monnaies n’avaient aucun cours légal au niveau des frontières américaines en 2016, ce qui a épargné l’individu d’une lourde peine.

Toutefois, la crypto-monnaie est aujourd’hui en voie de reconnaissance en tant que monnaies légales dans plusieurs Etats de l’Amérique, ce qui remettrait en question le jugement d’Espinoza.

Risquer la noyade en eau trouble

L’appareil réglementaire des monnaies virtuelles ressemble grandement à un « patchwork », d’après Kohen. Les lois fédérales et les lois étatiques sont parfois contradictoires, prêtant à confusion.

Les crypto-monnaies ont cependant quelque chose de différent pour chaque agence.

« L’IRS peut les considérer comme une propriété comme l’or. La SEC a le droit de dire que nous avons un point de vue différent. Ensuite, il y a les organismes de réglementation des États qui pensent qu’un bien numérique est une marchandise ou une monnaie. C’est dur de naviguer dans ces eaux troubles. »

Wales a renforcé les propos de Kohen en affirmant :

« L’un des problèmes potentiels est que les organismes de réglementation des valeurs mobilières ont une expérience de toute une vie dans le domaine des valeurs mobilières. La CFTC fait la même chose. Les agents de l’État et les agents de transfert de fonds font la même chose. Les organismes de réglementation fiscale qui ne savent pas quoi en penser, considèrent qu’il s’agit d’un bien parce qu’elle (crypto-monnaie) n’a pas l’air d’être de l’argent. Les régulateurs doivent passer plus de temps avec une vision holistique de ce que c’est. »

Relever le défi législatif

Les Etats-Unis ne sont pas les seuls à rencontrer des difficultés en termes de régulation. Le monde entier avance en tâtonnant en ce qui concerne les crypto-monnaies.

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Certaines nations considèrent le Bitcoin et les altcoins comme une « opportunité ». Dans ce cas, elles adoptent une politique accueillante pour les entreprises liées aux crypto-monnaies et à la Blockchain.

Par ailleurs, les agences de régulation et législateurs ne sont pas obligatoirement de cet avis, ce qui complique la situation.

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